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François Terroux Avocat

Me François Terroux pratique principalement en droit de la famille ainsi qu’en droit de la propriété intellectuelle. Dès les premières années de sa carrière, il a été appelé à plaider presque quotidiennement devant la Cour supérieure du Québec, la Cour d’appel et, à plusieurs reprises, devant la Cour suprême du Canada. Il a également représenté à de nombreuses reprises ses clients en Cour criminelle et devant le Tribunal de la jeunesse.

Il s’est intéressé plus particulièrement aux problèmes des actionnaires majoritaires de compagnies importantes ayant des problèmes en droit de la famille. Il a développé une habileté particulière à mobiliser autour de lui, de façon ponctuelle et pour chaque client, une équipe de comptables, d’experts en évaluation de compagnie, de psychologues, de psychiatres et de médecins lorsque nécessaire ainsi que d’avocats devant chaque tribunal de la province de Québec où il est appelé à plaider, c’est-à-dire dans la quasi-totalité des divers districts judiciaires de la province de Québec.

Il s’est tout particulièrement intéressé au droit international privé, c’est-à-dire dans le cadre de sa pratique, à des clients natifs de l’étranger ayant contracté mariage à l’extérieur du Québec et venus s’établir ici, ou encore, à des natifs du Québec ayant travaillé ou étudié en pays étrangers, y ayant contracté mariage sous l’empire des Lois étrangères et revenus s’établir au Québec. Il a plaidé de nombreuses causes impliquant des gardes d’enfant dont les parents habitent des pays différents. Plusieurs jugements qu’il a obtenus ont été retenus pour publication, certains de ces jugements ont été cités et commentés dans des ouvrages de doctrine.

Il a été président de la section québécoise de l’Association du Barreau Canadien en matière de droit de la famille. Ce qui l’a amené à plusieurs colloques et rencontres avec des avocats des autres provinces.

Il a été membre du Comité de liaison formé d’avocats et de juges et la Cour supérieure de la province de Québec en matière familiale.

Il a prononcé plusieurs conférences à Québec et à Montréal dans le cadre de la formation permanente du Barreau ainsi que du Congrès annuel du Barreau du Québec, à l’Université Laval et à l’Université de Montréal. Ces conférences ont porté sur :

  • Les distinctions entre le secret professionnel des psychologues et celui des psychiatres et des médecins en général;
  • La «simulation» en droit civil québécois;
  • Le droit applicable aux enfants lorsque les parents résident respectivement à Montréal et Singapour;
  • La pension alimentaire pour l’enfant majeur;
  • La provision pour frais en droit québécois (donnée conjointement avec l’Honorable juge Gomery).

Plusieurs de ces conférences ont été publiées.

Il a également produit et écrit, en collaboration avec le Barreau du Québec et avec le Jeune Barreau, un documentaire audio-visuel tourné en anglais et en français faisant apparaître à l’écran le Juge en chef de la Cour supérieure du Québec ainsi que de nombreux juges anglophones et francophones de la Cour supérieure ainsi que de la Cour d’appel du Québec. Ce documentaire porte sur les dommages que peuvent subir les enfants eux-mêmes du seul fait d’un procès portant sur leur garde. Ce document s’intitule « Parce que vous aimez vos enfants ». Il a été diffusé en boucle dans la plupart des palais de justice du Québec à l’entrée des chambres de la famille pendant environ deux ans. Ce document est toujours disponible à l’Association du Jeune Barreau du Québec. Me Terroux a consacré deux ans de sa vie à ce travail.

 

Champs de pratique

  • Droit de la famille 

Admission au Barreau

  • 1975 

Formation

  • Université de Montréal, LL.L., 1973
  • Collège Jean-Eudes, Bacc es art, 1969 

Activités professionnelles et associations

  • Membre du Comité de liaison avec la Cour supérieure en matières familiales, 1998

Publications, conférences et enseignements

  • Le secret professionnel des psychologues et des psychiatres, Congrès du Barreau du Québec
  • La requête introductive d’instance en déclaration de simulation, Congrès du Barreau du Québec
  • L’évaluation des entreprises dans le contexte d’un partage de régime matrimonial et de demande de pension alimentaire
  • Formation en éducation permanente pour le Barreau du Québec
  • Conférencier en droit de la famille au congrès de L’Association du Barreau canadien
  • Les impacts de la requête pour garde d’enfant, vidéo